REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

            Madame, Monsieur,

            Le Conseil Municipal se réunira à l’ancienne école de Roullens

                                  Le Jeudi 13 Novembre 2014 à 20 h 30

Ordre du jour :

+   Réhabilitation des fusillés pour l’exemple –guerre 14-18-

+   Transfert voirie privée – Lotissement Barausse

+   Convention relative aux interventions du département et de la commune en   agglomération

+   Convention TAP

+   Point Travaux : -    maitrise d’œuvre chemin de Saint Pierre

-         Travaux chemin de l’Horte

-         Dossier subvention éclairage public (Place Eglise-aire de   jeux)

-         Plantations

     + Point Financier

     + Questions diverses

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 13 NOVEMBRE 2014

PRESIDENT DE SEANCE : LE MAIRE, ROLAND COMBETTES

SECRETAIRE DE SEANCE : L’ADJOINT AU MAIRE : JEAN-PIERRE THILVERT

CONSEILLERS MUNICIPAUX PRESENTS :MC BEAUTES, N CHUPEAU, O GUENO, I LARGUIER, N LE BOURHIS, M LIMONGY, C PINO, JP THILVERT

Réhabilitation des fusillés, pour l’exemple, de la guerre 14-18 : sollicité par l’Association pour la Réhabilitation des fusillés pour l’exemple de 1916 à 1917 le conseil municipal prend à l’unanimité une délibération allant dans ce sens.

Transfert voirie privée Lotissement Barausse :ce lotissement a été fait il y a 10 ans et la voirie était restée la propriété du promoteur. Le conseil municipal prend à l’unanimité une délibération pour transférer la voirie du privé au public, tous les frais étant pris en charge par le propriétaire.

Convention :l’entretien de la départementale D36 qui traverse le village est à la charge de la commune pour la partie située entre les panneaux entrée et sortie de Roullens, pour les fossés, les panneaux et les passages pour piétons. Une convention pour 5 ans est prise avec le département pour le revêtement et le déneigement.

Convention TAP : une convention est prise avec le CIAS pour l’organisation des TAP. 28 enfants sur 30 y participent le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi. Le mercredi après-midi un transport est assuré pour les enfants participant aux activités de l’après-midi au centre de loisirs de la plaine de Mayrevieille. La charge pour la commune est estimée à environ 3 € par enfant.

Point travaux :

Chemin de St Pierre il faut choisir un bureau d’étude pour suivre les travaux. 2 réponses ont été reçues : la société CETUR qui demande 8,5 % du montant HT des travaux et la société OPALE qui en demande 7,5 %.La société OPALE est donc retenue                                                                                                

Chemin de l’Horte le chemin menaçant de s’effondrer, il est urgent de le renforcer ; 3 entreprises ont répondu : l’entreprise GRAU pour un montant de 16 992 €, l’entreprise   Aude TP pour un montant de 18 642 € et l’entreprise Rivière pour un montant de 15 180 €. L’entreprise Rivière est retenue. Les travaux dureront 5 à 6 jours et 1 semaine de séchage sera nécessaire.                                  

Rue de la Cité le chantier a été réceptionné sans aucune réserve. Un petit dépassement du coût aura lieu en raison du pluvial qu’il a fallu reprendre et allonger.                                            

Place de l’église la consultation des entreprises est en cours, l’ouverture des plis aura lieu le 21 novembre à 14 h 30                                                                                                                    

Ruisseau situé Chemin du Pinier Les buses ont été achetées par la commune, elles seront placées par le propriétaire ; les regards de visite seront réalisés par les employés communaux.             

Chauffage du foyer une temporisation sera placée afin de programmer le chauffage par tranches d’une heure, ce qui devrait permettre de faire des économies d’électricité : cela coûtera 738€.                                                                                                                                      

Eclairage public Place de l’Eglise le coût est estimé à 36 500 € HT, une demande de subvention est demandée auprès du SYADEN.                                                                      

Eclairage public Aire de jeux des disjoncteurs sont placés pour mettre en marche l’éclairage du boulodrome et du terrain de tennis. Ce système n’est pas fonctionnel car il reste enclenché toute la nuit et, de plus, les supports en bois sont en mauvais état. Le coût estimé est de 28 990 € HT, une demande de subvention est demandée au SYADEN.                      

Plantations des plantations vont être programmées à l’Embuscade, dans les 2 jardinets du centre du village, le long de l’église et Rue de la Cité.                                                                  

Ayant opté pour l’abandon de l’utilisation de désherbants chimiques, l’ancien cimetière va être repensé. Nous deviendrons ainsi « cimetière pilote » en végétalisant les allées et les tombes non entretenues par des plantes sur lesquelles nous pourrons marcher et qui ne permettront pas aux mauvaises herbes de pousser.

Point financier :                                                                                                                                    

Afin de régler le dépassement du budget de l’éclairage public Rue des Corbières, les travaux de busage du ruisseau et le renforcement du Chemin de l’Horte, les sommes seront prises sur le budget des containers enterrés et l’étude de l’EPF.

Don Œuvre d’art :

La commune a été sollicitée pour accepter le don d’une œuvre d’art de Gilles BOURGOIS

Pour être exposée à l’école.

Le conseil municipal accepte ce don et autorise le maire à régler les modalités de transfert.