REUNION CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 19 MARS 2015

13.03.2015

         Mairie de ROULLENS

                                                                                  Roullens, le 12 Mars 2015

                                                     

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

            Madame, Monsieur,

            Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Roullens

 

                                  Le Jeudi 19 mars 2015 à 20 h 30

Ordre du jour :

 

            + Ouverture d’un poste d’adjoint technique

            + Embauche CDD en remplacement

            + Incident voirie chemin de Richard

            + Document unique

            + Préparation des élections

            + SYADEN adhésion groupement achat électricité – Tarif jaune

            + Projet pédagogique Ferronnerie – Serrurerie

+ Questions diverses

 

Conseil Municipal du 19/03/2015

 

Présents :

Excusés : Louis Pédrola, Jérôme Vialleton, Julien Barbillon.

Rédacteur : Christophe Pino

1-      Ouverture d’un poste d’adjoint technique

Ouverture d’ un poste d’adjoint technique pour remplir les fonctions d’employé. Cette intégration sera effective au 01 mai 2015. Contrat de 1 mois pour faire la jonction avec la fin de son contrat d’encadrant chantier insertion arrivant à son terme.

M. Drevet ne pourra exercer les nouvelles missions d’encadrant chantier d’insertion, que la municipalité lui a proposé, que dans 3 mois. Aussi, de façon transitoire, cette fonction sera exercée par M. Leroux qui a accepté.

2-      Embauche d’un CDD de remplacement.

L’embauche de M. Zahir en remplacement de Stéphane Nouvel (en arrêt maladie) a été approuvée.

3-      Incident voirie Chemin de Richard

En octobre 2014, lors des travaux effectués pour canaliser l’écoulement des eaux, la signalisation a été mise en place avec retard. Une personne a ainsi abîmé sa voiture et effectué un constat d’assurance.

Notre assurance ne souhaitant pas rembourser les dégâts occasionnés sur manque de justification, le conseil municipal approuve la prise en charge des frais de réparation pour éviter tout litige.

4-      Document Unique :

Il s’agit ici de la mise en place d’une obligation règlementaire. Ce document doit transcrire tous les risques isolés ou potentiellement existants pour les salariés de la commune puis identifier des procédures mises ou à mettre en place dans le cadre d’une sécurisation des activités.

Une commission va se réunir pour une prise en charge de la rédaction de ce document unique assez complexe au demeurant.

5-      Préparation des élections

La répartition des présences a été effectuée pour le 22/03 ainsi que le prévisionnel pour le 29/03.

6-      SYADEN

La commune a reçu une proposition provenant du SYADEN pour une adhésion à un groupement d’achat d’électricité à un tarif jaune.

Compte tenu de la diminution des coûts qui pourraient être apportées à la commune, le conseil communal accepte cette adhésion.

Par ailleurs, nous avons été retenus, à l’instar de 2015, pour un effacement des lignes chemin de St Pierre.

Montant des travaux estimés : 49000 € dont 10% à charge de notre commune (4900 €).

Se rajouteront des frais de travaux d’éclairage (4560 € diminués de 2280€ de subventions) ainsi de 600 e de travaux de communication électronique.

Au vu de l’opportunité, le Conseil Municipal valide ce projet.

7-      Projet pédagogique Ferronnerie

La commune a été sollicitée par le lycée Andréossy (section technique ferronerie) afin de réaliser des projets partir de septembre 2015.

A savoir que seuls les coûts de matériaux sont supportés par la mairie sur ce type d’offres.

Le conseil municipal approuve un projet sur la base d’une treille végétalisée à l’aire de jeux, d’autres projets pourront être éventuellement retenus ultérieurement.

8-      Questions diverses

a) Réunion commission cadre de vie.

 Aménagement jardins suspendus + jardinets route de l’église.

RDV 30/03/ 18h place ancien château d’eau

b) Point travaux

- Mairie : les travaux avancent bien, fin juin le déménagement pourrait être envisagé. Les ferronneries sont à retenir.

- château d’eau : la démolition s’est bien déroulée. Professionnalisme noté des intervenants.

Tout a été désamianté selon les règles d’usage.

Lors de la démolition de la partie haute, la fragilité des parements en brique a néanmoins été remarquée et faisait courir un risque potentiel pour la population. Le décapage de la « bosse » a été réalisé.

La Sade va venir pour enfouir les conduites d’eau.

L’entreprise Robert prendra le relais pour l’éclairage public ainsi que le rajout de spots pour l’église (en réflexion).

c/ circulation chemins communaux

Arrêté communal en réflexion concernant la circulation d’engins > 3,5 tonnes afin de préserver les chemins communaux.

d) Porte-clefs lumineux

Accord du conseil municipal pour la commande de porte-clefs lumineux : 500.

« Roullens, un avenir étoilé »

e) Bibliothèque

Velux à remplacer par des tuiles transparentes.