REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 MAI 2014
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PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 MAI 2014 Président de séance : le Maire, Roland COMBETTES Secrétaire de séance : Conseillère Municipale, Marie Claude BEAUTES Conseillers municipaux présents : P.Arnoux, J. Barbillon, MC. Beautes, N. Chupeau, O. Gueno, I. Larguier, N. Le Bourhis, M. Limongy, L. Pédrola, C. Pino, J. Vialleton. Conseillers excusés : J.P Thilvert, B. Barnoles ORDRE DU JOUR : PMotion pour le maintien des conseils départementaux. PValidation du PEDT (Rythmes Scolaires) PCahier des charges pour la mission d’étude sur l’aménagement du terrain « Moret » PTravaux bâtiments communaux PAcquisition foncière PRenouvellement de l’indemnité de conseil au Receveur Municipal pour l’année 2014 PQuestions Diverses Motion pour le maintien des conseils départementaux Défense du Conseil Général pour le monde rural. Mobilisation indispensable pour le maintien du Conseil Général pour ses diverses compétences : Aides sociales, états des routes départementales, collèges, transports scolaires. Validation du PEDT (Rythmes Scolaires) Lecture du projet et validation de l’ensemble du conseil. La correspondante est Nathalie LE BOURHIS. Le PEDT est fixé pour une période de 3ans. Juin 2014 : distribution du planning d’activités TAP et des fiches de réservations pour la rentrée scolaire septembre 2014. Cahier des charges pour la missions d’étude sur l’aménagement du terrain « MORET » Faire des propositions pour la réalisation et l’implantation de logements sociaux (25%), activités sportives qui seront validées par un architecte. - Réunion de travail envisagée Travaux bâtiments communaux
L’entreprise PECAL a été retenue, voté à l’unanimité. Eclairage public lotissement « Le Soula » Travaux par l’entreprise ROBERT débuteront le 15 Juin 2014. Travaux Voirie « Rue de la Cité » Travaux du 8 septembre au 12 octobre 2014 et place de l’église en Novembre. Containers enterrés – Entreprise Covaldem Deux emplacements sont prévus : - Place de la Mairie - Dans le centre du Village Une réunion avec la population est prévue pour définir ce 2eme emplacement le Mercredi 11 Juin 2014. Acquisition foncière Projet d’achat d’un terrain pour construction d’un hangar communal : Terrain de Saint Pierre 500m2, à négocier avec propriétaire. Renouvellement de l’indemnité de conseil au Receveur Municipal pour l’année 2014 Indemnité renouvelée Questions diverses Projet de limitation de vitesse à l’entrée du village. Evocation de la fête de la nature le 7 & 10 Juin 2014 Et Fête Occitane le 26 Juillet 2014. Fin de la séance |