Mairie de ROULLENS

                                                                                  Roullens, le 19 Février 2015

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

            Madame, Monsieur,

            Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Roullens

                                  Le Jeudi 26 Février 2015 à 21 h 00

Ordre du jour :

            + Embauche Encadrant Technique CDD

            + Ouverture ¼ de crédits – Achats divers

            + Redevance Occupation du domaine public par ERDF

            + Attribution marché éclairage public Place Eglise

            + Projet aménagement terrain Moret Aire de jeux

            + Aménagement urbain aire de jeux - prestataire

            + Vote Compte Administratif 2014

            + Débat Orientation Budgétaire

            + Point Travaux

+Questions diverses

Conseil Municipal du 26/02/2015

Présents : Roland COMBETTES, Louis PEDROLA, Nathalie CHUPEAU, Marie-Claude BEAUTES, Muriel LIMONGI, Olivier GUENO, Béatrice BARNES, Delphine SERRANO, Isabelle LARGUIER, Nathalie SCHMIT.

Absents : Patricia ARNOUX, Julien BARBILLON, Christophe PINO, Jérôme VIALLETON, Jean-Pierre THILVERT.

1/ Employés Communaux

Proposition de création d’un poste d’encadrant technique des chantiers d’insertion.

Entretien réalisé avec Bruno DREVET.

Ce sera un contrat aidé de 26 ou 30h par semaine sur une période de 9 mois pour commencer.

2/ Ouverture ¼ de crédits - Achats divers

Des dépenses ont eu lieu :

- Rénovation du centre d’accueil (peintures + mobiliers)

- Nettoyeur haute pression. En 2 ans le coût de la location s’élève à 1300 euros. Proposition d’achat d’un nettoyeur haute pression avec buse pour un montant HT de 2300 euros.

3/ Redevance occupation du domaine public par ERDF

Il faut faire une délibération sur la redevance de tous les poteaux qui sont positionnés sur la voie publique. C’est la redevance d’occupation du domaine public.

4/ Attribution marché éclairage public Place Eglise

L’estimation du Maître d’œuvre s’élève à 43762 euros TTC

Plusieurs propositions

CEGELEC 44931 euros TTC

ROBERT 38493 euros TTC avec une variante à 34608 euros TTC

DEBELEC 39934 euros TTC avec une variante à 35590 euros TTC

Une négociation a été engagée.

L’entreprise retenue est l’entreprise ROBERT avec une baisse de 4 % sur le prix mais pas en qualité de prestation.

5/ Projet aménagement terrain Moret Aire de jeux

Il y a eu une première ébauche

- logements sociaux en respectant les ouvertures des rues.

- Quelques maisons en accession à la propriété

- un espace pour l’extension de l’aire de jeux

Tel que le projet nous a été présenté, il est difficile d’équilibrer l’opération

Il y aurait environ 48 logements, dont 25% de logements locatifs aidés.

La réalisation de ce projet se fera bien entendu en plusieurs tranches (au moins 3)

6/ Aménagement urbain aire de jeux- prestataire

Ce sera le bureau d’étude CATHALA (proposition faite à 4000 euros HT).

C’est la seule proposition, elle est acceptée.

7/ Compte Administratif 2014

Voir annexes

2013 - 2014 : dépenses + 3.88 %

2013-2014 : recettes + 3.42 %

8/ Débat Orientation Budgétaire

- Si possible pas d’augmentation d’impôts pour cette année.

- Extinction de l’éclairage public pour faire des économies

Il faudra réfléchir sur le budget sans augmenter les impôts.

Il faut envisager des investissements pour l’année à venir :

     - Tractopelle

     - Extension aire de jeux

     - Electricité chemin de Baudrigues (pour des futures constructions)

9/ Point travaux

Mairie : Les travaux avancent, les gaines sont tirées, les câbles électriques également, les menuiseries sont commandées.

Le déménagement est prévu pour fin juin 2015.

Place de l’église : Le début des travaux est prévu pour le 09/03/2015. Il faut démolir le château d’eau, raboter la bosse, déplacer les canalisations, tirer les gaines. On ne pourra pas se garer pendant 3 mois environ.

L’accès place de l’église est neutralisé, cela concerne une vingtaine de voiture environ.

         Mairie de ROULLENS

                                                                                  Roullens, le 22 Janvier 2015

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

            Madame, Monsieur,

            Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Roullens

                                  Le Jeudi 29 Janvier 2015 à 20 h 30

Ordre du jour :

            + Réflexion Aménagement Terrain « Moret » Aire de Jeux (décisions diverses)

            + Ouverture ¼ de crédits – Achats divers

            + Remplacement Batterie Chaudière Ecole

            + Point Financier

            + Point Travaux

            + Travaux électricité Rue des écoles

            + Travaux CIAS

            + Demande de Subvention PIG

+Questions diverses

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 29 JANVIER 2015

Président de séance : Mr le Maire, Roland COMBETTES

Secrétaire de séance : Olivier GUENO

Conseillers présents : ARNOUX P., BEAUTES M.C., CHUPEAU N., BARNES B.,
GUENO O., LE BOURHIS N., LIMONGI M., PEDROLA L., PINO C., THILVERT J.P.

Terrain ״Moret״ :

Le 14/02/2015 lors de la réunion l’E.P.F. (Etablissement Public Foncier) de Montpellier nous a fait part du recrutement d’une architecte paysagère qui fera l’étude de ces parcelles, ce qui nous fera économiser 15 à 20.000 €. Cette étude portera sur l’ensemble des terrains allant de l’embuscade au terrain de ״Moret״en passant par l’aire de jeux.

Une réunion mensuelle sera organisée pour y travailler. Le projet compte l’agrandissement du terrain de jeux : city stade, skatepark, terrain de tennis, théâtre de verdure et de l’habitat, du locatif et de l’accession à la propriété.

Ouverture ¼ de crédit :

Mr le maire demande l’ouverture de ¼ de crédit du montant de l’année précédente pour permettre de régler des travaux ou des achats faits ou à venir avant le vote du budget 2015. Cette demande est validée par le conseil municipal.

La liste et le montant :

- Chemin de l’Horte                                      10 512 TTC

- Eclairage rue des Ecoles                              16 272 TTC

- Honoraire bureau d’étude Gaxieu               4 778 TTC

- Cabinet géomètre Lefèvre                           1 920 TTC

- Menuiseries mairie                                       7 822 TTC

- Nouvelles chaises foyer                               1 440 TTC

Chauffage de l’école :

Après plusieurs interventions de l’entreprise six en 2014 le remplacement du groupe est nécessaire. Un premier devis demandé est de 6 600 € HT. Après négociation celui-ci tombe à
4 800 € HT. Le fournisseur se propose de le faire à prix coûtant.

Point financier :

L’excédent du budget de fonctionnement 2014 est de l’ordre de 130 000€. Cet excédent sert en partie à financer les futurs investissements sur notre commune.

Point travaux :

- Les travaux concernant le chemin de l’Horte qui menaçait de s’effondrer, ont été réalisés par l’entreprise Rivière. Une grille a été ajoutée pour absorber l’eau pluviale.

- Le mur du chemin piétonnier qui relie la rue des Corbière au chemin du Pinier est en cours. Après un apport de terre coté route, des plantations seront réalisées.

- A la mairie, le plancher est en place. La pose du placo va pouvoir commencer. Pour le remplacement des fenêtres qui devenait obligatoire en terme économie d’énergie, deux options sont proposées au conseil municipal :

            - L’une en PVC coût 4 661 € HT

            - l’autre en ALU coût 6 486 HT

Les élus choisissent les fenêtres en aluminium pour avoir une continuité avec le foyer.

Travaux électricité :

Le remplacement des luminaires rue des Ecoles dans la continuité de la rue des Corbières est acté. Des éclairages seront aussi installés parking rue de la cité notamment pour éclairer l’escalier qui rejoint la rue des Vendangeurs, le tout pour un montant de 13560 HT.

Demande de subvention PIG :

Programme d’intérêt général favorisant l’amélioration du cœur de village, Mr le maire nous informe qu’un dossier pour l’aménagement de la place de l’église a été déposé.

Questions diverses :

- Admission en non-valeur :

A la demande du trésor public une somme qui lui semble irrécouvrable d’un montant de 3 430 € inscrite au budget, la TG nous demande d’éteindre cette créance.

- Réunion à venir :

            - Lundi 02/02/15 à 18h30 réunion sur le projet du territoire de l’agglomération de Carcassonne ouvert à tous

            - Mardi 10/02/15 à 14h30 nous recevons l’agence technique départementale pour sécuriser l’entrée du village. (Réservé aux élus)

            - Une exposition et un débat avec des journalistes auront lieu au foyer le vendredi 27 février à 18h30 sur le thème de la caricature, tout le monde est le bienvenu.

- Lors du conseil municipal du 09/10/2014 nous évoquons la stérilisation des chats divagants dans le village, 10 ont été répertoriés mais avant tout un endroit doit être trouvé pour que ces animaux puissent récupérer en toute tranquillité.

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 DECEMBRE 2014

Président de séance : Mr le Maire, Roland COMBETTES

Secrétaire de séance : Louis PEDROLA

Conseillers présents : BEAUTES M.C., CHUPEAU N., GUENO O., LARGUIER I., LE BOURHIS N., LIMONGI M., PEDROLA L., PINO C., THILVERT J.P.

Résultat de la Commission d’Appel d’Offres pour l’attribution du marché Place de l’Eglise

Montant de l’estimation pour l’ensemble des travaux : 234823 €.

L’ouverture des plis a eu lieu le 21 Novembre 2014 à 14h30. Quatre entreprises ont répondu et ont proposé :

-              LEFEVRE : 227245 €

-              MAZEL : 189928 €

-              COLAS : 203288 €

-              EIFFAGE : 175871 € (soit 25% en moins du montant de l’A.O.)

L’entreprise EIFFAGE a été retenue en date du 5 Décembre 2014. Les travaux débuteront 2ème quinzaine de Février 2015.

Réflexion sur la démarche « Communes Etoilées » et sur l’extinction de l’éclairage public une partie de la nuit

Le Conseil Municipal approuve l’extinction de l’éclairage public pour une période d’essai de six mois, de 01h00 à 05h00. Cette décision sera rendue publique à l’occasion des vœux du Maire, le 10 Janvier 2015. (La date de mise en application sera précisée ce jour-là).

Point financier

Fonctionnement / Dépassements

-              Télécommunications : de 4500 à 5500

-              Maintenance : de 10000 à 17000

Rectification cadastrale

Place de l’Eglise, rue du Cers, deux parcelles appartenant à M. ROQUEBERNOU seront utilisées par la Mairie. En échange, la Mairie cèdera à M. ROQUEBERNOU l’équivalent de ces deux parcelles. Les frais inhérents à cette opération seront pris en charge par la Mairie de ROULLENS.

Chemin des jardins communaux : sera récupéré par la Mairie de ROULLENS (30 ans d’existence).

Personnel communal

Décision de Mr le Maire : J.P. THILVERT continuera d’exercer sa responsabilité auprès de cette équipe.

Sur quatre employés, deux sont actuellement en maladie, Mr NOUVEL et Mr GLEIZES.

Mr Maxime PIQUET a démissionné en Octobre.

Pour information, à ce jour, pour l’ensemble du personnel communal, 399 jours de maladie sont cumulés.

La commission chargée des employés communaux étudiera la possibilité de mettre en place une rémunération accessoire plus juste que celle actuellement en vigueur.

Conseil Municipal des Jeunes

Il a été décidé par le Conseil Municipal de mettre en place, dès 2015, un Conseil Municipal des Jeunes.

Préparation des vœux du Maire

La soirée des vœux du Maire aura lieu le Samedi 10 Janvier 2015. Elle sera animée par C. ALMERGE et un lunch sera servi.

Une rétrospective de 2014 sera projetée.

Questions diverses

-              Renforcement du poste électrique et effacement des lignes. (autorisation signée avec le SYADEN).

-              Problème de pompe à chaleur de l’école (en panne pendant 2 jours : température à 14°)

Pour pallier cet incident, JP THILVERT a installé des radiateurs d’appoint

Observation : la pompe à chaleur est installée depuis 5 ans et n’a jamais fonctionnée correctement

-              Réaménagement d’une partie de la bibliothèque – Aide du Conseil Général

-              La salle des jeunes, actuellement fermée, sera probablement ouverte pendant les fêtes sous condition

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

            Madame, Monsieur,

            Le Conseil Municipal se réunira à l’ancienne école de Roullens

                                  Le Jeudi 13 Novembre 2014 à 20 h 30

Ordre du jour :

+   Réhabilitation des fusillés pour l’exemple –guerre 14-18-

+   Transfert voirie privée – Lotissement Barausse

+   Convention relative aux interventions du département et de la commune en   agglomération

+   Convention TAP

+   Point Travaux : -    maitrise d’œuvre chemin de Saint Pierre

-         Travaux chemin de l’Horte

-         Dossier subvention éclairage public (Place Eglise-aire de   jeux)

-         Plantations

     + Point Financier

     + Questions diverses

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 13 NOVEMBRE 2014

PRESIDENT DE SEANCE : LE MAIRE, ROLAND COMBETTES

SECRETAIRE DE SEANCE : L’ADJOINT AU MAIRE : JEAN-PIERRE THILVERT

CONSEILLERS MUNICIPAUX PRESENTS :MC BEAUTES, N CHUPEAU, O GUENO, I LARGUIER, N LE BOURHIS, M LIMONGY, C PINO, JP THILVERT

Réhabilitation des fusillés, pour l’exemple, de la guerre 14-18 : sollicité par l’Association pour la Réhabilitation des fusillés pour l’exemple de 1916 à 1917 le conseil municipal prend à l’unanimité une délibération allant dans ce sens.

Transfert voirie privée Lotissement Barausse :ce lotissement a été fait il y a 10 ans et la voirie était restée la propriété du promoteur. Le conseil municipal prend à l’unanimité une délibération pour transférer la voirie du privé au public, tous les frais étant pris en charge par le propriétaire.

Convention :l’entretien de la départementale D36 qui traverse le village est à la charge de la commune pour la partie située entre les panneaux entrée et sortie de Roullens, pour les fossés, les panneaux et les passages pour piétons. Une convention pour 5 ans est prise avec le département pour le revêtement et le déneigement.

Convention TAP : une convention est prise avec le CIAS pour l’organisation des TAP. 28 enfants sur 30 y participent le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi. Le mercredi après-midi un transport est assuré pour les enfants participant aux activités de l’après-midi au centre de loisirs de la plaine de Mayrevieille. La charge pour la commune est estimée à environ 3 € par enfant.

Point travaux :

Chemin de St Pierre il faut choisir un bureau d’étude pour suivre les travaux. 2 réponses ont été reçues : la société CETUR qui demande 8,5 % du montant HT des travaux et la société OPALE qui en demande 7,5 %.La société OPALE est donc retenue                                                                                                

Chemin de l’Horte le chemin menaçant de s’effondrer, il est urgent de le renforcer ; 3 entreprises ont répondu : l’entreprise GRAU pour un montant de 16 992 €, l’entreprise   Aude TP pour un montant de 18 642 € et l’entreprise Rivière pour un montant de 15 180 €. L’entreprise Rivière est retenue. Les travaux dureront 5 à 6 jours et 1 semaine de séchage sera nécessaire.                                  

Rue de la Cité le chantier a été réceptionné sans aucune réserve. Un petit dépassement du coût aura lieu en raison du pluvial qu’il a fallu reprendre et allonger.                                            

Place de l’église la consultation des entreprises est en cours, l’ouverture des plis aura lieu le 21 novembre à 14 h 30                                                                                                                    

Ruisseau situé Chemin du Pinier Les buses ont été achetées par la commune, elles seront placées par le propriétaire ; les regards de visite seront réalisés par les employés communaux.             

Chauffage du foyer une temporisation sera placée afin de programmer le chauffage par tranches d’une heure, ce qui devrait permettre de faire des économies d’électricité : cela coûtera 738€.                                                                                                                                      

Eclairage public Place de l’Eglise le coût est estimé à 36 500 € HT, une demande de subvention est demandée auprès du SYADEN.                                                                      

Eclairage public Aire de jeux des disjoncteurs sont placés pour mettre en marche l’éclairage du boulodrome et du terrain de tennis. Ce système n’est pas fonctionnel car il reste enclenché toute la nuit et, de plus, les supports en bois sont en mauvais état. Le coût estimé est de 28 990 € HT, une demande de subvention est demandée au SYADEN.                      

Plantations des plantations vont être programmées à l’Embuscade, dans les 2 jardinets du centre du village, le long de l’église et Rue de la Cité.                                                                  

Ayant opté pour l’abandon de l’utilisation de désherbants chimiques, l’ancien cimetière va être repensé. Nous deviendrons ainsi « cimetière pilote » en végétalisant les allées et les tombes non entretenues par des plantes sur lesquelles nous pourrons marcher et qui ne permettront pas aux mauvaises herbes de pousser.

Point financier :                                                                                                                                    

Afin de régler le dépassement du budget de l’éclairage public Rue des Corbières, les travaux de busage du ruisseau et le renforcement du Chemin de l’Horte, les sommes seront prises sur le budget des containers enterrés et l’étude de l’EPF.

Don Œuvre d’art :

La commune a été sollicitée pour accepter le don d’une œuvre d’art de Gilles BOURGOIS

Pour être exposée à l’école.

Le conseil municipal accepte ce don et autorise le maire à régler les modalités de transfert.

Mairie de ROULLENS

                                                                                  Roullens, le 2 Octobre 2014

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

            Madame, Monsieur,

            Le Conseil Municipal se réunira salle de l'ancienne école

                                  Le Jeudi 9 Octobre 2014 à 20 h 30

Ordre du jour :

+   Point sur les Travaux

+   Désignation :

-         Coordinateur SPS

-         Bureau Diagnostic

     +   Convention échange standard Hélios

     + Point Financier : décisions modificatives

     + Dossiers demandes de subventions

     + Ecole : TAP

     + Chantier Insertion : Appel à Projet 2015

     + Cérémonie 11 Novembre

     + Questions diverses

Le Conseil Municipal se réunira au Foyer de Roullens

Le jeudi 4 Septembre à 20H 30

Ordre du jour :

Point sur les travaux

Point financier

Rentrée scolaire

Rythmes scolaires

Questions diverses

PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 4 SEPTEMBRE 2014

Président de la séance : Roland COMBETTES

Secrétaire de Séance : Muriel Limongy

Conseillers Municipaux Présents : Patricia ARNOUX, Nathalie CHUPEAU, Béatrice FRUCHON, Olivier GUENO, Isabelle LARGUIER, Nathalie LE BOURHIS, Louis PEDROLA, Christophe PINO, Delphine SERRANO, Jean Pierre THILVERT.

Conseillers Municipaux Absents : Julien BARBILLON, Marie Claude BEAUTES, Jérôme VIALLETON

Ordre du Jour :

-          Travaux

-          Finances

-          Rentrée Scolaire

-          Rythme scolaire

-          Questions diverses

+ Travaux :

La 1ére tranche de la réfection de l’éclairage public Rue des Corbières a été réalisée au mois de juillet. Les lampadaires ont été remplacés ainsi que les bornes chemin du Pinier.

Les travaux de voirie Rue de la Cité démarrent mi – Septembre.

A noter le départ d’un ouvrier du chantier d’insertion, il reste sept personnes.

La situation des travaux de la mairie s’avère difficile. Le sol et les murs ont été détruits, un traitement des poutres a été réalisé. Une étude par Alain CATHALA, architecte est en cours afin de déterminer où installer le secrétariat de Mairie.

Les travaux des anciennes poubelles commencent le 8 Septembre.

+ Finances :

Au 1^er Août, le fonctionnement est normal. Le Maire propose d’effectuer deux décisions modificatives à savoir une pour traiter les charpentes de la Mairie et l’autre pour le renforcement du poste électrique de l’école.

+ Rentrée scolaire :

L’effectif est en baisse. A noter le départ de 12 enfants, ce qui donne un effectif de 33 élèves contre 45 l’année passée.

+ Rythmes scolaires :

Des ateliers ont été mis en place qui seront pris en charge par la municipalité. Le Maire insiste sur le fait que l’école doit rester gratuite.

+ Questions diverses :

Un nid de frelons asiatiques s’est installé Chemin de l’Horte. L’intervention des pompiers a été nécessaire. Les frais seront pris en charge par la mairie, il en relève de la sécurité publique.

Elian ne souhaite plus s’occuper des employés du chantier d’insertion mais désire rester à la Mairie.

La divagation des vaches et taureaux est à nouveau d’actualité. En effet, un propriétaire a eu la désagréable surprise de trouver plusieurs taureaux devant sa porte. Récemment, un taureau a été retrouvé tué dans un pré.

Fin de la séance.

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 3 JUILLET 2014

Président de séance : le Maire, Roland COMBETTES

Secrétaire de séance : Conseillère Municipale, Nathalie CHUPEAU

Conseillers municipaux présents : MC. Beautes, B. Fruchon, I. Larguier, N. Le Bourhis, M. Limongy, L. Pédrola, C. Pino, JP. Thilvert. J. Vialleton.

Conseiller excusé : O. Gueno, J. Barbillon, D. Serrano, P. Arnoux

ORDRE DU JOUR :

Motion pour le maintien des Départements

Motion de AMF

Contrat Employé communal

Ligne de trésorerie

Réaménagement de l'ancienne décharge

Réaménagement Mairie

Cahier des charges aménagement terrain « Moret » Aire de Jeux

Questions diverses

Motion pour le maintien des départements

Fusion du Languedoc-Roussillon et Midi Pyrénées, le Président du Conseil Général est favorable, la motion est votée.

Motion de l'AMF (Association des maires de France)

La motion de soutien à l'action de l'AMF est votée.

Contrat employé communal

Renouvellement des contrats

Didier GLEIZE pour 2 ans

Sylvie GUENO-ATSEM pour 1 an

Isabelle MALEKI contrat CAE CUI reconduction du contrat

Ligne de trésorerie

Une ligne de trésorerie est ouverte pour les travaux : soit un emprunt de 85 000 € à 2,82% d’intérêt.

Réaménagement de l'ancienne décharge

La COVALDEM se propose de résorber l'ancienne décharge pour 61 321 €

Possibilité de faire de ce lieu une aire de pique-nique.

Les travaux débuteront la première quinzaine d'août.

Réaménagement de la Mairie

Le cabinet Cathala a été retenu pour ces travaux. Le coût de la prestation est de1 000 €.

Réaménagement du secrétariat travaux prévu pour mi Juillet.

Cahier des charges aménagement terrain « Moret » Aire de Jeux

Réunion des délégués au département de l'Aude et de l'architecte pour une réflexion sur l'aménagement du terrain.

Analyse du développement du Village.

Consultation du bureau d'étude fin d'été.

Questions diverses

Devis pour un radar pédagogique → 3 000 € TTC – A réfléchir -

La séance est levée