REUNION CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 11 12 2012

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PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 DECEMBRE 2014

Président de séance : Mr le Maire, Roland COMBETTES

Secrétaire de séance : Louis PEDROLA

Conseillers présents : BEAUTES M.C., CHUPEAU N., GUENO O., LARGUIER I., LE BOURHIS N., LIMONGI M., PEDROLA L., PINO C., THILVERT J.P.

Résultat de la Commission d’Appel d’Offres pour l’attribution du marché Place de l’Eglise

Montant de l’estimation pour l’ensemble des travaux : 234823 €.

L’ouverture des plis a eu lieu le 21 Novembre 2014 à 14h30. Quatre entreprises ont répondu et ont proposé :

-              LEFEVRE : 227245 €

-              MAZEL : 189928 €

-              COLAS : 203288 €

-              EIFFAGE : 175871 € (soit 25% en moins du montant de l’A.O.)

L’entreprise EIFFAGE a été retenue en date du 5 Décembre 2014. Les travaux débuteront 2ème quinzaine de Février 2015.

Réflexion sur la démarche « Communes Etoilées » et sur l’extinction de l’éclairage public une partie de la nuit

Le Conseil Municipal approuve l’extinction de l’éclairage public pour une période d’essai de six mois, de 01h00 à 05h00. Cette décision sera rendue publique à l’occasion des vœux du Maire, le 10 Janvier 2015. (La date de mise en application sera précisée ce jour-là).

Point financier

Fonctionnement / Dépassements

-              Télécommunications : de 4500 à 5500

-              Maintenance : de 10000 à 17000

Rectification cadastrale

Place de l’Eglise, rue du Cers, deux parcelles appartenant à M. ROQUEBERNOU seront utilisées par la Mairie. En échange, la Mairie cèdera à M. ROQUEBERNOU l’équivalent de ces deux parcelles. Les frais inhérents à cette opération seront pris en charge par la Mairie de ROULLENS.

Chemin des jardins communaux : sera récupéré par la Mairie de ROULLENS (30 ans d’existence).

Personnel communal

Décision de Mr le Maire : J.P. THILVERT continuera d’exercer sa responsabilité auprès de cette équipe.

Sur quatre employés, deux sont actuellement en maladie, Mr NOUVEL et Mr GLEIZES.

Mr Maxime PIQUET a démissionné en Octobre.

Pour information, à ce jour, pour l’ensemble du personnel communal, 399 jours de maladie sont cumulés.

La commission chargée des employés communaux étudiera la possibilité de mettre en place une rémunération accessoire plus juste que celle actuellement en vigueur.

Conseil Municipal des Jeunes

Il a été décidé par le Conseil Municipal de mettre en place, dès 2015, un Conseil Municipal des Jeunes.

Préparation des vœux du Maire

La soirée des vœux du Maire aura lieu le Samedi 10 Janvier 2015. Elle sera animée par C. ALMERGE et un lunch sera servi.

Une rétrospective de 2014 sera projetée.

Questions diverses

-              Renforcement du poste électrique et effacement des lignes. (autorisation signée avec le SYADEN).

-              Problème de pompe à chaleur de l’école (en panne pendant 2 jours : température à 14°)

Pour pallier cet incident, JP THILVERT a installé des radiateurs d’appoint

Observation : la pompe à chaleur est installée depuis 5 ans et n’a jamais fonctionnée correctement

-              Réaménagement d’une partie de la bibliothèque – Aide du Conseil Général

-              La salle des jeunes, actuellement fermée, sera probablement ouverte pendant les fêtes sous condition

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

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CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

            Madame, Monsieur,

            Le Conseil Municipal se réunira à l’ancienne école de Roullens

 

                                  Le Jeudi 13 Novembre 2014 à 20 h 30

Ordre du jour :

 

+   Réhabilitation des fusillés pour l’exemple –guerre 14-18-

+   Transfert voirie privée – Lotissement Barausse

+   Convention relative aux interventions du département et de la commune en   agglomération

+   Convention TAP

+   Point Travaux : -    maitrise d’œuvre chemin de Saint Pierre

-         Travaux chemin de l’Horte

-         Dossier subvention éclairage public (Place Eglise-aire de   jeux)

-         Plantations

     + Point Financier

     + Questions diverses

 

 

 

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 13 NOVEMBRE 2014

PRESIDENT DE SEANCE : LE MAIRE, ROLAND COMBETTES

SECRETAIRE DE SEANCE : L’ADJOINT AU MAIRE : JEAN-PIERRE THILVERT

CONSEILLERS MUNICIPAUX PRESENTS :MC BEAUTES, N CHUPEAU, O GUENO, I LARGUIER, N LE BOURHIS, M LIMONGY, C PINO, JP THILVERT

Réhabilitation des fusillés, pour l’exemple, de la guerre 14-18 : sollicité par l’Association pour la Réhabilitation des fusillés pour l’exemple de 1916 à 1917 le conseil municipal prend à l’unanimité une délibération allant dans ce sens.

Transfert voirie privée Lotissement Barausse :ce lotissement a été fait il y a 10 ans et la voirie était restée la propriété du promoteur. Le conseil municipal prend à l’unanimité une délibération pour transférer la voirie du privé au public, tous les frais étant pris en charge par le propriétaire.

Convention :l’entretien de la départementale D36 qui traverse le village est à la charge de la commune pour la partie située entre les panneaux entrée et sortie de Roullens, pour les fossés, les panneaux et les passages pour piétons. Une convention pour 5 ans est prise avec le département pour le revêtement et le déneigement.

Convention TAP : une convention est prise avec le CIAS pour l’organisation des TAP. 28 enfants sur 30 y participent le lundi, le mardi, le jeudi et le vendredi. Le mercredi après-midi un transport est assuré pour les enfants participant aux activités de l’après-midi au centre de loisirs de la plaine de Mayrevieille. La charge pour la commune est estimée à environ 3 € par enfant.

Point travaux :

Chemin de St Pierre il faut choisir un bureau d’étude pour suivre les travaux. 2 réponses ont été reçues : la société CETUR qui demande 8,5 % du montant HT des travaux et la société OPALE qui en demande 7,5 %.La société OPALE est donc retenue                                                                                                

Chemin de l’Horte le chemin menaçant de s’effondrer, il est urgent de le renforcer ; 3 entreprises ont répondu : l’entreprise GRAU pour un montant de 16 992 €, l’entreprise   Aude TP pour un montant de 18 642 € et l’entreprise Rivière pour un montant de 15 180 €. L’entreprise Rivière est retenue. Les travaux dureront 5 à 6 jours et 1 semaine de séchage sera nécessaire.                                  

Rue de la Cité le chantier a été réceptionné sans aucune réserve. Un petit dépassement du coût aura lieu en raison du pluvial qu’il a fallu reprendre et allonger.                                            

Place de l’église la consultation des entreprises est en cours, l’ouverture des plis aura lieu le 21 novembre à 14 h 30                                                                                                                    

Ruisseau situé Chemin du Pinier Les buses ont été achetées par la commune, elles seront placées par le propriétaire ; les regards de visite seront réalisés par les employés communaux.             

Chauffage du foyer une temporisation sera placée afin de programmer le chauffage par tranches d’une heure, ce qui devrait permettre de faire des économies d’électricité : cela coûtera 738€.                                                                                                                                      

Eclairage public Place de l’Eglise le coût est estimé à 36 500 € HT, une demande de subvention est demandée auprès du SYADEN.                                                                      

Eclairage public Aire de jeux des disjoncteurs sont placés pour mettre en marche l’éclairage du boulodrome et du terrain de tennis. Ce système n’est pas fonctionnel car il reste enclenché toute la nuit et, de plus, les supports en bois sont en mauvais état. Le coût estimé est de 28 990 € HT, une demande de subvention est demandée au SYADEN.                      

Plantations des plantations vont être programmées à l’Embuscade, dans les 2 jardinets du centre du village, le long de l’église et Rue de la Cité.                                                                  

Ayant opté pour l’abandon de l’utilisation de désherbants chimiques, l’ancien cimetière va être repensé. Nous deviendrons ainsi « cimetière pilote » en végétalisant les allées et les tombes non entretenues par des plantes sur lesquelles nous pourrons marcher et qui ne permettront pas aux mauvaises herbes de pousser.

Point financier :                                                                                                                                    

Afin de régler le dépassement du budget de l’éclairage public Rue des Corbières, les travaux de busage du ruisseau et le renforcement du Chemin de l’Horte, les sommes seront prises sur le budget des containers enterrés et l’étude de l’EPF.

Don Œuvre d’art :

La commune a été sollicitée pour accepter le don d’une œuvre d’art de Gilles BOURGOIS

Pour être exposée à l’école.

Le conseil municipal accepte ce don et autorise le maire à régler les modalités de transfert.

conseil municipal du jeudi 9 octobre 2014

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Mairie de ROULLENS

                                                                                  Roullens, le 2 Octobre 2014

                                                     

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

            Madame, Monsieur,

            Le Conseil Municipal se réunira salle de l'ancienne école

 

                                  Le Jeudi 9 Octobre 2014 à 20 h 30

Ordre du jour :

 

+   Point sur les Travaux

+   Désignation :

-         Coordinateur SPS

-         Bureau Diagnostic

     +   Convention échange standard Hélios

     + Point Financier : décisions modificatives

     + Dossiers demandes de subventions

     + Ecole : TAP

     + Chantier Insertion : Appel à Projet 2015

     + Cérémonie 11 Novembre

     + Questions diverses

  
 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

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Le Conseil Municipal se réunira au Foyer de Roullens

Le jeudi 4 Septembre à 20H 30

Ordre du jour :

Point sur les travaux

Point financier

Rentrée scolaire

Rythmes scolaires

Questions diverses

 

 

PROCES VERBAL

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 4 SEPTEMBRE 2014

Président de la séance : Roland COMBETTES

Secrétaire de Séance : Muriel Limongy

Conseillers Municipaux Présents : Patricia ARNOUX, Nathalie CHUPEAU, Béatrice FRUCHON, Olivier GUENO, Isabelle LARGUIER, Nathalie LE BOURHIS, Louis PEDROLA, Christophe PINO, Delphine SERRANO, Jean Pierre THILVERT.

Conseillers Municipaux Absents : Julien BARBILLON, Marie Claude BEAUTES, Jérôme VIALLETON

Ordre du Jour :

-          Travaux

-          Finances

-          Rentrée Scolaire

-          Rythme scolaire

-          Questions diverses

+ Travaux :

La 1ére tranche de la réfection de l’éclairage public Rue des Corbières a été réalisée au mois de juillet. Les lampadaires ont été remplacés ainsi que les bornes chemin du Pinier.

Les travaux de voirie Rue de la Cité démarrent mi – Septembre.

A noter le départ d’un ouvrier du chantier d’insertion, il reste sept personnes.

La situation des travaux de la mairie s’avère difficile. Le sol et les murs ont été détruits, un traitement des poutres a été réalisé. Une étude par Alain CATHALA, architecte est en cours afin de déterminer où installer le secrétariat de Mairie.

Les travaux des anciennes poubelles commencent le 8 Septembre.

+ Finances :

Au 1er Août, le fonctionnement est normal. Le Maire propose d’effectuer deux décisions modificatives à savoir une pour traiter les charpentes de la Mairie et l’autre pour le renforcement du poste électrique de l’école.

+ Rentrée scolaire :

L’effectif est en baisse. A noter le départ de 12 enfants, ce qui donne un effectif de 33 élèves contre 45 l’année passée.

+ Rythmes scolaires :

Des ateliers ont été mis en place qui seront pris en charge par la municipalité. Le Maire insiste sur le fait que l’école doit rester gratuite.

+ Questions diverses :

Un nid de frelons asiatiques s’est installé Chemin de l’Horte. L’intervention des pompiers a été nécessaire. Les frais seront pris en charge par la mairie, il en relève de la sécurité publique.

Elian ne souhaite plus s’occuper des employés du chantier d’insertion mais désire rester à la Mairie.

La divagation des vaches et taureaux est à nouveau d’actualité. En effet, un propriétaire a eu la désagréable surprise de trouver plusieurs taureaux devant sa porte. Récemment, un taureau a été retrouvé tué dans un pré.

Fin de la séance.

 

               

              

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 3 JUILLET 2014

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PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 3 JUILLET 2014

Président de séance : le Maire, Roland COMBETTES

Secrétaire de séance : Conseillère Municipale, Nathalie CHUPEAU

Conseillers municipaux présents : MC. Beautes, B. Fruchon, I. Larguier, N. Le Bourhis, M. Limongy, L. Pédrola, C. Pino, JP. Thilvert. J. Vialleton.

Conseiller excusé : O. Gueno, J. Barbillon, D. Serrano, P. Arnoux

ORDRE DU JOUR :

Motion pour le maintien des Départements

Motion de AMF

Contrat Employé communal

Ligne de trésorerie

Réaménagement de l'ancienne décharge

Réaménagement Mairie

Cahier des charges aménagement terrain « Moret » Aire de Jeux

Questions diverses

Motion pour le maintien des départements

Fusion du Languedoc-Roussillon et Midi Pyrénées, le Président du Conseil Général est favorable, la motion est votée.

Motion de l'AMF (Association des maires de France)

La motion de soutien à l'action de l'AMF est votée.

Contrat employé communal

Renouvellement des contrats

Didier GLEIZE pour 2 ans

Sylvie GUENO-ATSEM pour 1 an

Isabelle MALEKI contrat CAE CUI reconduction du contrat

Ligne de trésorerie

Une ligne de trésorerie est ouverte pour les travaux : soit un emprunt de 85 000 € à 2,82% d’intérêt.

Réaménagement de l'ancienne décharge

La COVALDEM se propose de résorber l'ancienne décharge pour 61 321 €

Possibilité de faire de ce lieu une aire de pique-nique.

Les travaux débuteront la première quinzaine d'août.

Réaménagement de la Mairie

Le cabinet Cathala a été retenu pour ces travaux. Le coût de la prestation est de1 000 €.

Réaménagement du secrétariat travaux prévu pour mi Juillet.

Cahier des charges aménagement terrain « Moret » Aire de Jeux

Réunion des délégués au département de l'Aude et de l'architecte pour une réflexion sur l'aménagement du terrain.

Analyse du développement du Village.

Consultation du bureau d'étude fin d'été.

Questions diverses

Devis pour un radar pédagogique → 3 000 € TTC – A réfléchir -

La séance est levée

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 20 JUIN 2014

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 MAI 2014

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PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 MAI 2014

Président de séance : le Maire, Roland COMBETTES

Secrétaire de séance : Conseillère Municipale, Marie Claude BEAUTES

Conseillers municipaux présents : P.Arnoux, J. Barbillon, MC. Beautes, N. Chupeau, O. Gueno, I. Larguier, N. Le Bourhis, M. Limongy, L. Pédrola, C. Pino, J. Vialleton.

Conseillers excusés : J.P Thilvert, B. Barnoles

ORDRE DU JOUR :

PMotion pour le maintien des conseils départementaux.

PValidation du PEDT (Rythmes Scolaires)

PCahier des charges pour la mission d’étude sur l’aménagement du terrain « Moret »

PTravaux bâtiments communaux

PAcquisition foncière

PRenouvellement de l’indemnité de conseil au Receveur Municipal pour l’année 2014

PQuestions Diverses

Motion pour le maintien des conseils départementaux

Défense du Conseil Général pour le monde rural.

Mobilisation indispensable pour le maintien du Conseil Général pour ses diverses compétences :

Aides sociales, états des routes départementales, collèges, transports scolaires.

Validation du PEDT (Rythmes Scolaires)

Lecture du projet et validation de l’ensemble du conseil.

La correspondante est Nathalie LE BOURHIS.

Le PEDT est fixé pour une période de 3ans.

Juin 2014 : distribution du planning d’activités TAP et des fiches de réservations pour la rentrée scolaire septembre 2014.

Cahier des charges pour la missions d’étude sur l’aménagement du terrain « MORET »

Faire des propositions pour la réalisation et l’implantation de logements sociaux (25%), activités sportives qui seront validées par un architecte.

-          Réunion de travail envisagée

Travaux bâtiments communaux

  • Réfection du toit hangar

1er devis

Entreprise PECAL

11 162 euros

2eme devis

Entreprise ROSALA

12 426 euros

3eme devis

Entreprise BERNIERE

12 876 euros

 

  • Réfection de la façade

1er devis

Entreprise PECAL

6 287 euros

2eme devis

Entreprise ROSALA

6 727 euros

3eme devis

Entreprise BERNIERE

9 950 euros

L’entreprise PECAL a été retenue, voté à l’unanimité.

Eclairage public lotissement « Le Soula »

Travaux par l’entreprise ROBERT débuteront le 15 Juin 2014.

Travaux Voirie « Rue de la Cité »

Travaux du 8 septembre au 12 octobre 2014 et place de l’église en Novembre.

Containers enterrés – Entreprise Covaldem

Deux emplacements sont prévus :

-          Place de la Mairie

-          Dans le centre du Village

Une réunion avec la population est prévue pour définir ce 2eme emplacement le Mercredi 11 Juin 2014.

Acquisition foncière

Projet d’achat d’un terrain pour construction d’un hangar communal :

Terrain de Saint Pierre 500m2, à négocier avec propriétaire.

Renouvellement de l’indemnité de conseil au Receveur Municipal pour l’année 2014

Indemnité renouvelée

Questions diverses

Projet de limitation de vitesse à l’entrée du village.

Evocation de la fête de la nature le 7 & 10 Juin 2014

Et Fête Occitane le 26 Juillet 2014.

Fin de la séance