REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL 01 09 2016

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Mairie de ROULLENS

                                                                                  Roullens, le 25 Aout 2016

                                                     

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

            Madame, Monsieur,

            Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Roullens

 

                                  Le Jeudi 1er Septembre 2016 à 20 h 30

Ordre du jour :

 

            + Convention SYADEN – Effacement BT Chemin de Saint Pierre

           

            + Décisions Modificatives :

-          Cession véhicule

-          Place du Lavoir

 

            + Captage prioritaire de Maquens – Arrêté inter-préfectoral – délimitation d’une zone de protection

 

            + Extension du périmètre de la Communauté d’Agglo

 

            + Renouvellement du contrat assurances Statutaires

 

+ Extension du périmètre du syndicat mixte d’aménagement hydraulique de la Haute Vallée de l’Aude

 

+ Schéma d’accessibilité programmé

 

+ Achat terrain City Stade

 

            +Questions diverses

REUNION CONSEIL MUNICIPAL 09 06 2016

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REUNION CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 14 AVRIL 2016

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 18 FEVRIER 2016

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Mairie de ROULLENS

                                                                                  Roullens, le 10 Février 2016

                                                     

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

            Madame, Monsieur,

            Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Roullens

 

                                  Le Jeudi 18 Février 2016 à 20 h 30

Ordre du jour :

 

            + Démonstration Projet Citoyen « Eyes Help » → adhésion ?

            + Point Travaux

            + Point Financier

            + Marché travaux

            + Taxe de séjour

            + Plan Communication

            + P.L.U

            +Questions diverses

 

 

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 1016

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Mairie de ROULLENS

                                                                                  Roullens, le 14 Janvier 2016

                                                     

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

            Madame, Monsieur,

            Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Roullens

 

                                  Le Jeudi 21 janvier 2016 à 20 h 30

Ordre du jour :

 

            + Employés communaux

            + Réflexion PAPPH (Plan Amélioration des pratiques phytosanitaires et horticoles)

            + Infos : Marché public

                           Travaux

                           Finances

            + Ouverture ¼ crédits

            +Questions diverses

 

PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 JANVIER 2016

Avant de commencer l’ordre du jour M. le Maire souhaite faire une mise au point au sujet de la réunion publique du 15 décembre : Ou je me suis mal exprimé ou j’ai été mal compris mais il n’est pas question de construire 80 maisons en 2 ans ni d’augmenter les impôts de 28 %. Ce que j’ai exposé n’est qu’un calcul mathématiques réalisé pour combler le manque de subventions accordées par l’état ainsi que l’augmentation des charges imposées par l’état. Pour l’instant il n’est rien prévu en terme quantitatif et qualitatif sur le terrain Morët, et aucun planning n’est établi.

Employés communaux :

Employé de terrain : Le comité médical a donné son avis favorable pour une reprise à mi - temps thérapeutique en décembre. La mairie a contesté cet avis par courrier et a rédigé un rapport pour expliquer pourquoi ce mi - temps n’est pas envisageable financièrement et pour l’organisation du travail en équipe.

Employé titulaire : Son état de santé nécessite une opération chirurgicale le 24 février il sera absent au moins 1 mois. Pour le remplacer il sera fait appel à une personne qui a déjà effectué des remplacements, qui connait bien les lieux. Cette personne possède un statut de travailleur handicapé et bénéficie d’un contrat aidé

Recensement : Mme GLEIZES, pour des raisons d’ordre privé ne peut continuer le recensement. Nous avons donc demandé à Marion OGIER et Corine CLAUVELIN de la remplacer.

PAPPH (Plan Amélioration des Pratiques Phytosanitaires et Horticoles)

Début 2018 l’utilisation des pesticides sera interdite dans les collectivités. Une étude va être lancée en partenariat avec l’agglo :

     1ère Phase : rencontre avec les employés pour voir l’augmentation du temps de travail, recensement des milieux sensibles.

     2ème Phase : mise en place d’un protocole, matériel, formation et sensibilisation des employés.

     3ème Phase : aides publiques, achat en commun d’outillages, création d’une brigade verte ….

Le conseil municipal décide d’adhérer à cette démarche.

Il est rappelé que depuis déjà 1an nous n’utilisons plus de pesticide et que, excepté un problème au cimetière, grâce au paillage les espaces sont en bon état.

Infos :

Marché public : Mise en sécurité des cheminements piétonniers chemin de Saint Pierre et de Baseille

6 entreprises ont répondu à l’appel d’offres, 3 seront retenues pour entamer des négociations

Eclairage public : 3 entreprises ont répondu, elles seront consultéespour négociations.

Travaux :

L’entreprise Eiffage va commencer les travaux place du lavoir le 1er février

Chantier d’insertion : ils ne sont plus que 3, 6 personnes vont intégrer l’équipe ; travaux en cours réalisation d’un mur chemin du cers, plantations dans les jardinets place de l’église, et rue de l’église, WC publics place du lavoir

Service civique : C’est une réussite, Max s’épanouit, il se prend en charge et progresse

Finances : 1er bilan pour 2015 positif

En fonctionnement excédent de 138217 € (68000 € d’économies entre les recettes et les dépenses et 70000 € grâce aux travaux réalisés en régie et basculés en investissement.

En investissement excédent de 24000 €

Tous nos efforts de maîtrise de dépenses de cette année ont porté leurs fruits.

Ouverture ¼ des crédits :

Le budget sera voté fin mars début avril. Pour pouvoir payer les factures de ce début d’année

Le conseil municipal donne son accord pour une ouverture de crédit à hauteur de 66000 € correspondant au ¼ de crédits de l’année précédente.

Questions diverses :

Une réunion des présidents des associations sera organisée le jeudi 28 janvier à 18h30

Expo Jules Verne : inauguration vendredi 29 janvier à 19 h

Le COVALDEM signale qu’ils ne ramasseront plus les poubelles au Domaine de Michaud, le propriétaire fermant le chemin communal par des murettes en pierres, les pompiers ont constaté la même chose ils ne peuvent plus utiliser la piste forestière en direction de Preixan ; un courrier officiel sera adressé aux propriétaires.

L’entreprise Robert est venue réparer tous les problèmes d’éclairage public.

Le miroir sera placé au carrefour de la rue des écoles et du chemin du Pinier.

CONVOCATION CONSEIL MUNICIPAL DU 17/12/2015

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Mairie de ROULLENS

                                                                                  Roullens, le 11 Décembre 2015

                                                     

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

            Madame, Monsieur,

            Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Roullens

 

                                  Le Jeudi 17 Décembre 2015 à 20 h 30

Ordre du jour :

 

            + Demande de subvention DETR

            + Lacement MAPA (Marché)

            + Point Travaux

            + Point Financier - Emprunt

            +Eclairage public – extinction

            + Vœux 2016

            +Questions diverses

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 17 DECEMBRE 2015

Président de séance : le Maire Roland.Combettes

Secrétaire de séance : Muriel Limongy

Conseillers Municipaux présents : Isabelle Larguier, Nathalie Chupeau, Louis Pédrola, Delphine Serrano, Marie Claude Beautes, Jean Pierre Thilvert, Olivier Guéno, Béatrice Fruchon

Conseillers absents : Christophe Pino, Julien Barbillon, Jerome Vialleton, Patricia Arnoux, Nathalie Smith

Ordre du jour :

  • Demande de subvention DETR
  • Lancement MAPA (marché)
  • Point travaux
  • Point financier – Emprunt
  • Eclairage public – Extinction
  • Vœux 2016
  • Questions diverses
  • Demande de subvention DETR

Deux dossiers vont être déposés, à savoir :

L’aménagement place du lavoir afin de rester dans la continuité des travaux déjà réalisés au cœur du village.

Chemin St Pierre afin de sécuriser les lieux

Un dossier PIG de 10000E va être déposé à l’agglo avant le 31/12/2015 dans le cadre des opérations cœur de village pour l’année 2016.

  • MAPA

L’étude du marché est gérée par le cabine Opale (locataire de la mairie), les travaux sont constitués de plusieurs tranches chemin St Pierre à savoir :

-          terrassement, voierie, pluvial

-          éclairage public

-          réseaux secs

Deux critères d’offre sont pris en considération,

50% pour la valeur technique

50% pour le prix

Une négociation sera éventuellement demandée pour les 3 mieux placées en tenant compte des tranches fermes et conditionnelles.

Une publication paraitra dans les journaux avec pour date limite le 13/01/2016 pour le dépôt des offres.

  • Point travaux :

Les travaux de rénovation de la mairie sont terminés

     En ce qui concerne le jardin suspendu place de l’église, nous sommes dans l’attente du devis du paysagiste.

  • Point financier – Emprunt

Afin de régulariser le budget, Mr le Mairie propose un emprunt auprès du Crédit Agricole pour un montant de 75000E avec un taux annuel fixe de 1.96% pour une durée de 12 ans.

  • Eclairage public – Extinction

L’économie réalisée pour la commune sur une période de 6 mois s’élève à 1200E

Le conseil municipal propose d’éteindre l’éclairage public de minuit à 5.30h dès début février.

  • Vœux 2016

Les vœux présentés par Mr le Maire auront lieu le samedi 9 janvier 2016 au foyer municipal.

  • Questions diverses

Un sapin de noël mis pour la décoration des fêtes de fin d’années a été volé.

Le repas de l’école aura lieu le vendredi 18 décembre avec distribution de chocolats et tickets « la magie de noël » à chaque enfant.

Le géomètre a transmis un plan de découpe pour l’emplacement du futur city stade (projet 2983m2) (le plan de découpe va être proposé à l’EPFR (Etablissement Public Foncier Régional)

Un changement d’opérateur téléphonique est en cours pour tous les postes (5 lignes) ainsi, une facture unique et détaillée.

Les jeunes du village désirent une salle. Des travaux de rénovations sont prévus dans les plus brefs délais. La salle située derrière le monument aux morts sera prêtée pour les vacances de Noël.

Une exposition sur le thème jules vernes est fixée du 27/01 au 03/02 avec maquette et animations.

Fin de la séance.

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 22 OCTOBRE

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Mairie de ROULLENS

                                                                                  Roullens, le 16 octobre 2015

                                                     

CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL

            Madame, Monsieur,

            Le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de Roullens

 

                                  Le Jeudi 22 octobre 2015 à 20 h 30

Ordre du jour :

            + Accueil réfugiés

            + Aide sinistrés Alpes Maritimes

            + Lotissement Saint Jacques

    + Inventaire du mobilier mis à disposition par le Département pour la bibliothèque – Assurance

    + Point travaux – Point Financier

    + Demande de subvention

    + Covaldem – Amélioration point d’apport collectif

    + Employés communaux

           +Questions diverses

PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DU JEUDI 22 OCTOBRE 2015

Président de séance : Le Maire, Roland COMBETTES

Secrétaire de séance : BEAUTES Marie Claude

Conseillers municipaux présents :, BEAUTES Marie Claude, CHUPEAU Nathalie, GUENO Oliver LIMONGY Muriel, SCHMIT Nathalie, PEDROLA Louis, LARGUIER Isabelle, SERRANO Delphine, THILVERT Jean Pierre

Conseillers excusés : ARNOUX Patricia, BARBILLON Julien, BARNOLE Béatrice, PINO Christophe, VIALLETON Jérôme

ORDRE DU JOUR :

-          Accueil Réfugiés :

Un comité d’aide aux réfugiés a été créé, il est composé de volontaires. Les réfugiés sont choisis par la Préfecture, 250 personnes dans l’Aude pourraient être accueillies.

Pour les accueillir deux chambres disponibles et une maison, Rue de la Mairie, avec travaux nécessaires soit avec l’aide de l’Etat ou avec bénévoles et chantier d’insertion.

Toute intervention ne se fera qu’après intervention de la Préfecture.

-          Aides sinistrés Alpes Maritimes :

Suite aux intempéries qui ont touché les populations du Var et des Alpes Maritimes. La commune versera la somme de 1 000 €.

-          Lotissement Saint Jacques :

Le chemin sur ce lotissement appartient à quatre propriétaires. Pour permettre une gestion rationnelle Ils le rétrocèderont à la commune par actes notariés. Des fruitiers seront plantés en bordure.

-          Inventaire du mobilier mis à disposition par le Département pour la bibliothèque : Mobiliers petit enfance + l’ensemble du mobilier ont une valeur de 5 493 € doivent être assurés.

Validation de tout le matériel + assurance

-          Point travaux

+ Place de l’Eglise : pierres apparentes + joints en cours

                                  Dalle faite pour pose d’une gloriette

                                  Plantation de deux arbres + rosiers étude programmée

+ Mairie : restent quelques travaux (électricité, parquets)

Déménagement envisagé le 11 Novembre 2015

+ Carcassonne Agglo va réaliser des travaux d’extension et de renforcement du réseau d’eau + ERDF chemin de Baudrigues.

+ Travaux de renforcement et enfouissement du réseau électrique : Syndicat Audois d’Energie sont concernées : Rue des écoles, chemin du Pinier, Chemin du louvat, route de la Malepère (carrefour Rue des Lavoirs.

Coût Total HT                                    107 120 €

Subvention SYADEN                       89 540 €

Participation Mairie                       17 580 €

+ Point financier : bilan au prochain conseil

-          Demande de Subvention

+ Le City Stade : Estimation du maître d’œuvre 80 000 € + aménagement extérieur

Installation de gabillons (150 le m3)

Subvention demandé au Conseil Général

+ Chemin piétonnier de Saint Pierre—pour aménager la voirie chemin de Saint Pierre dans le cadre de la réflexion sur le projet. De constructions d’habitations en cours d’étude avec Marcou Habitat.

Pour desservir le lotissement réalisé par le Groupe Marcou (travaux en 4 tranches) obligation de voirie pour le chemin de Saint Pierre : prise en charge par la commune – utilisation de la subvention provenant des amendes de police.

Eau et Assainissement seront financés par Carcassonne Agglo.

-          Covaldem – Amélioration point d’apport collectif

+ 380 € de subvention pour embellir point d’apport collectif.

+ Réduction du nombre des poubelles collectives

-          Employés communaux :

Un employé en maladie désire reprendre le travail à mi-temps thérapeutique ; avis au comité médical demandé

Un employé donc le contrat se termine en décembre sera prolongé jusqu’au 28 février 2016,

Et pour l’encadrant technique le contrat sera reconduit pour l’année 2016.

-          Schéma de mutualisation

Après réunion d’un groupe de conseillés il ressort quelques idées :

+ mettre en commun du matériel

+ faire achats groupés

+ Prêt de matériel

-          Questions diverses

+ Amélioration sécurité à l’entrée du village : une pré- étude a été réalisée l’Agence Technique Départemental  pour 192 500 €. Un comptage avait été fait en 2009 : 695 véhicules /jour.

+ Une participation communale est demandée par les écoles privées pour la scolarisation des élèves de la commune.

+ Proposition de véhicule électrique : valeur du véhicule 23 000 € HT

Reprise de l’ancien véhicule + 10 000 € de remise = 10 675 € HT

+ éclairage public sur 6 mois = 11 000 Kw d’économie

+ acquisition d’un serveur NAS pour la mairie : 530 €